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Marques déposées par monsieur Jacques CORNEC
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VERANDAS ET FENETRES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERANDAS ET FENETRES DE FRANCE
M. Jacques CORNEC

Numéro de dépôt :
3906326
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
VERANDAS ET FENETRES DE FRANCE de Jacques CORNEC

Présentation de la marque VERANDAS ET FENETRES DE FRANCE

Déposée le 20 mars 2012 par monsieur Jacques CORNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VERANDAS ET FENETRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Jacques CORNEC domicilié(e) 16 rue d'Ors - 78117 - CHATEAUFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques CORNEC domicilié(e) 16 rue d'Ors - 78117 - CHATEAUFORT - France.

La marque VERANDAS ET FENETRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERANDAS ET FENETRES DE FRANCE est expirée depuis le 20 mars 2022.

Jacques CORNEC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE VERANDA ESPACE DE VIE SUR MESURE


M. Jacques CORNEC - 16 rue d'Ors - 78117 - CHATEAUFORT - France


M. Jacques CORNEC - 16 rue d'Ors - 78117 - CHATEAUFORT - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 23 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627859 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; réparation de serrures ;

Sciage ; soudure ; meulage.